Sommaire
Conditions générales d'utilisation
Les conditions générales d'utilisation du site squarp.net décrites sur cette page (les CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part, la Société Squarp Instruments SAS (Squarp Instruments) met à la disposition de ses utilisateurs le site Squarp Instruments (le Site) et les services disponibles sur le Site, et d'autre part, la manière par laquelle l'utilisateur accède au Site et utilise ses services. Les commandes réalisées sur le Site par les utilisateurs sont soumises aux conditions générales de vente du Site, que vous pouvez consulter en cliquant ici.
Pour l'utilisateur, le simple accès au site de Squarp Instruments à l'adresse URL: www.squarp.net implique l'acceptation des CGU du Site.
Propriété intellectuelle
La structure générale du Site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos le composant, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle dont la propriété de Squarp Instruments ou ses partenaires sont titulaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de tout ou partie du Site ou des éléments le composant, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable écrite de Squarp Instruments est strictement interdite. Les marques « Squarp », « Squarp Instruments », « Pyramid », « Hapax », « Hermod+ », « Rample », « Rample Turbo » et « XP32 » sont des marques de SQUARP SAS et/ou de ses actionnaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est interdite.
Liens hypertextes
Le présent site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le Site. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par Squarp Instruments à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le Site. Il convient toutefois d'afficher le Site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.
Squarp Instruments se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à l'objet du Site.
Responsabilité de Squarp Instruments
Les informations et/ou documents figurant sur le Site et/ou accessibles par ce Site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Squarp Instruments se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Les informations et/ou documents disponibles sur le Site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l'objet de mises à jour. En particulier, elles peuvent avoir fait l'objet d'une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l'utilisateur en prend connaissance.
L'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce Site se fait sous l'entière et seule responsabilité de l'utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que Squarp Instruments puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.
Squarp Instruments ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce Site.
Accès au site
Squarp Instruments s'efforce de permettre l'accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Squarp Instruments, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des services.
Par conséquent, Squarp Instruments ne peut garantir une disponibilité du Site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n'est prévu aucune assistance technique vis à vis de l'utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès au Site et/ou d'utilisation des services.
Par ailleurs, Squarp Instruments peut être amené à interrompre le Site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L'utilisateur reconnaît et accepte que Squarp Instruments ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers.
Modification des conditions d'utilisation
Squarp Instruments se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les CGU afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.
Règles d'usage d'Internet
L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet, et notamment reconnaît que :
- Squarp Instruments n'assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n'exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur.
- L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo de Squarp Instruments institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l'utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.
- L'utilisateur est seul responsable de l'usage des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.
Droit applicable et Contact
En cas de litige et à défaut de solution amiable entre l'utilisateur et Squarp Instruments, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Cette clause ne s'applique pas aux consommateurs, qui conservent le droit de saisir les tribunaux de leur lieu de domicile, conformément aux dispositions impératives applicables.
Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation du Site, vous pouvez adresser un courrier à Squarp Instruments à l'adresse suivante :
SQUARP SAS, 12 RUE MARCEAU, 93100 MONTREUIL, FRANCE
Conditions générales de vente
Les présentes conditions de vente (CGV) sont conclues d'une part par la société Squarp SAS, société par actions simplifiée au capital de 9000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 802353946 RCS PARIS, ayant pour numéro de TVA intracommunautaire FR60802353946, et dont le siège social est situé au 12 RUE MARCEAU, 93100 MONTREUIL, FRANCE et d'autre part, par toute personne physique ou morale (l'acheteur) souhaitant procéder à un achat via le site Internet de Squarp Instruments (le Site).
Objet :
Les CGV visent à définir les relations contractuelles entre Squarp Instruments et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du Site, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le Site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des CGV.
Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Squarp Instruments. Squarp Instruments se réserve le droit de pouvoir modifier ses CGV à tout moment. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
Caractéristiques des produits proposés :
Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site. Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Prix :
Les prix figurant sur le site sont des prix TTC en euros tenant compte de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Squarp Instruments se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le Site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
Les prix indiqués sur les pages du Site présentant les produits ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, dont notamment les frais de transport et de livraison. Le prix total d'une commande, incluant les frais de traitement de cette commande, sera indiqué sur la page de confirmation de la commande avant le paiement. Les frais de traitement de la commande peuvent varier selon la zone géographique de livraison indiquée par l'acheteur.
Processus de commande :
Pour passer commande, l'Acheteur doit : sélectionner les produits souhaités sur le Site (store.squarp.net), les ajouter au panier, procéder au paiement, renseigner ses informations de livraison et de facturation, choisir un mode de paiement, vérifier le récapitulatif de commande, accepter les présentes Conditions Générales de Vente, et confirmer le paiement. Un email de confirmation de commande est envoyé à l'Acheteur à l'adresse email indiquée.
Modalités de paiement sur le Site :
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements sont traités via Shopify Payments par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express), ou via PayPal.
Facture :
Squarp Instruments fournit une facture dans le colis livré à l'acheteur. Elle est établie conformément au tarif en vigueur au jour du passage de la commande. Squarp Instruments dégage toute responsabilité quant aux erreurs de saisies.
Droit de Rétractation :
L'acheteur bénéficie d'un droit de rétractation qu'il peut exercer dans un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de sa commande, ou tout autre délai d'une durée supérieure prévu par le droit applicable.
Si l'acheteur souhaite exercer son droit de rétractation, Squarp Instruments met à sa disposition un formulaire de rétractation téléchargeable en cliquant ici. Une fois rempli, le formulaire de rétractation est à envoyer à Squarp Instruments dans les conditions prévues dans la section « Retour » ci-dessous.
Le droit de rétractation pourra également s'exercer par l'envoi à Squarp Instruments d'un courrier sur papier libre dans lequel l'acheteur devra exprimer sans ambiguïté sa volonté d'exercer son droit de rétractation et indiquer le numéro de référence de la commande pour laquelle ce droit est exercé.
Si l'acheteur choisit d'exercer son droit de rétractation, il devra renvoyer le ou les produits dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle il aura envoyé à Squarp Instruments l'écrit indiquant sa volonté de se rétracter, ou tout autre délai d'une durée supérieure prévu par le droit applicable. L'acheteur supporte les frais de retour des produits à Squarp Instruments.
Les retours doivent être effectués à l'adresse indiquée dans la section « Retour » ci-dessous.
Squarp Instruments garantit le remboursement des produits retournés à condition que les produits soient retournés dans le même état que lorsque l'acheteur les a reçus. Les produits ne doivent donc pas être endommagés et l'ensemble des éléments doivent être retournés. Le remboursement correspondra au montant équivalent au prix de la commande, incluant les frais de livraison standards mais excluant les frais de retour des produits, supportés par l'acheteur. Si l'acheteur choisit de conserver certains produits et de n'annuler que partiellement sa commande, les frais de livraison standards ne seront pas remboursés.
Garanties :
Tous les produits fournis par Squarp Instruments bénéficient de la garantie légale des vices cachés ou de toute garantie légale équivalente prévue par le droit applicable et le cas échéant, de la garantie légale de non-conformité.
Si le produit reçu par l'acheteur est défectueux ou non-conforme, l'acheteur doit en informer rapidement Squarp Instruments et retourner le produit à l'adresse indiquée dans la section « Retours » ci-dessous.
Suivant les dispositions légales applicables et selon le diagnostic effectué par Squarp Instruments sur le produit retourné, Squarp Instruments procédera à la réparation, au remplacement ou au remboursement du produit.
Les présentes dispositions des CGV ne limitent en aucun cas tout droit légal applicable.
Retours :
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement, ainsi que tous les retours de produits devront être adressés à Squarp SAS, à l'adresse suivante :
SQUARP SAS, 12 RUE MARCEAU, 93100 MONTREUIL, FRANCE
Les demandes relatives à l'exercice par l'acheteur de son droit de rétractation décrit à la section « Droit de rétractation » ci-dessus pourront également être transmises à Squarp Instruments par e-mail à l'adresse suivante : contact[at]squarp[dot]net
Formulaire de rétractation:
Cliquez ici pour télécharger le formulaire de rétractation.
Responsabilité de Squarp Instruments :
Rien dans les CGV n'exclura ou ne limitera la responsabilité de Squarp Instruments par rapport à toute question pour laquelle il serait illégal pour Squarp Instruments de limiter ou d'exclure sa responsabilité.
Squarp Instruments, dans le processus de vente sur le Site, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou tout autre problème involontaires.
Dans le cadre du contrat de vente conclu avec l'acheteur encadré par les CGV, Squarp Instruments ne saurait être tenue pour responsable de dommages indirects subis par l'acheteur, tels que par exemple de dommages liés à des pertes de bénéfices ou d'opportunités. Par ailleurs, Squarp Instruments ne saurait être tenue responsable en cas de manquement à l'obligation de livrer les produits ou à satisfaire l'une ou l'autre de ses obligations prévues dans les CGV lorsque ledit manquement est dû à un événement échappant raisonnablement au contrôle de Squarp Instruments, y compris mais sans que cette liste soit limitative, en cas d'incendie, inondation, tempête, émeute, grève, troubles civils, guerre, accident nucléaire ou d'activité terroriste.
La responsabilité totale de Squarp Instruments vis-à-vis de l'acheteur en ce qui concerne toute perte ou dommage survenant en relation avec ce contrat se limitera au prix total de la commande de l'acheteur.
Propriété intellectuelle :
Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Squarp Instruments.
Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation, partielle ou totale et à quelque titre que ce soit, des éléments du Site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores est prohibée sauf autorisation écrite préalable de Squarp Instruments.
Divisibilité :
L'invalidité ou l'inapplicabilité de l'une des clauses des CGV n'affectera pas l'application ou la validité des autres clauses des CGV. Cette clause sera alors remplacée par la disposition la plus proche possible.
Archivage/Preuve :
Les registres informatisés de Squarp Instruments seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Droit applicable et Règlement des litiges :
Les CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige et à défaut de solution amiable entre l'acheteur et Squarp Instruments, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Cette clause ne s'applique pas aux consommateurs, qui conservent le droit de saisir les tribunaux de leur lieu de domicile, conformément aux dispositions impératives applicables.
Conformément au Règlement (UE) n° 524/2013, les consommateurs européens peuvent utiliser la plateforme de résolution en ligne des litiges (ODR) à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en cas de litige non résolu. Les coordonnées du médiateur sont disponibles sur demande à contact [at] squarp [dot] net.
Ventes internationales :
Squarp Instruments livre dans le monde entier. Pour les achats en dehors de l'Union européenne, l'Acheteur peut être soumis à des droits de douane et taxes d'importation prélevés par le pays de destination. Ces frais sont à la charge exclusive de l'Acheteur. Les conditions de garantie décrites dans les présentes s'appliquent dans le monde entier. Toutefois, les lois de protection du consommateur du pays de résidence de l'Acheteur peuvent prévoir des droits supplémentaires qui ne peuvent être exclus par contrat.
Politique de confidentialité
La présente politique de confidentialité décrit la manière dont SQUARP SAS (« Squarp Instruments », « nous ») collecte, utilise et protège les données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 (RGPD).
Responsable du traitement :
SQUARP SAS, 12 rue Marceau, 93100 Montreuil, France.
Contact : contact [at] squarp [dot] net
Données collectées :
- Données de commande : nom, adresse postale, adresse email, numéro de téléphone, collectées lors d'une commande sur store.squarp.net.
- Données de paiement : traitées par Shopify Payments et PayPal. Squarp Instruments ne stocke pas les données de carte bancaire.
- Données de navigation : cookies strictement nécessaires au fonctionnement technique uniquement (voir section « Cookies » ci-dessous).
Bases légales du traitement :
- Exécution du contrat : traitement des commandes, livraison, support client.
- Intérêt légitime : sécurité du site, amélioration du service.
- Consentement : inscription à la newsletter, le cas échéant.
Finalités du traitement :
Traitement et livraison des commandes, support client, respect des obligations légales (facturation, comptabilité).
Destinataires :
- Prestataires logistiques (DHL) pour la livraison des commandes.
- Shopify (hébergement du store et gestion des commandes).
- PayPal (traitement des paiements).
Aucune donnée personnelle n'est vendue ni transmise à des tiers à des fins commerciales.
Transferts hors UE :
Shopify et PayPal peuvent traiter des données hors de l'Union européenne dans le cadre de leurs politiques de confidentialité respectives, avec des garanties appropriées (Clauses Contractuelles Types).
Durée de conservation :
Les données de commande sont conservées conformément aux obligations comptables françaises (10 ans pour les pièces comptables). Les données de contact sont supprimées sur demande, sauf obligation légale de conservation.
Vos droits :
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d'opposition au traitement de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact [at] squarp [dot] net.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr
Cookies :
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Éditeur
Le site www.squarp.net est édité par la société Squarp SAS, société par actions simplifiée au capital de 9000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 802353946 RCS PARIS, ayant pour numéro de TVA intracommunautaire FR60802353946, et dont le siège social est situé au 12 RUE MARCEAU, 93100 MONTREUIL, FRANCE. Email: contact [at] squarp [dot] net
Hébergeur
Le site www.squarp.net est hébergé par la société IONOS SARL (anciennement 1&1 Internet SARL), société à responsabilité limitée au capital de 100.000 euros, immatriculée sous le numéro 431 303 775 RCS Sarreguemines, dont le siège social est 7 place de la Gare - 57200 SARREGUEMINES.
Propriété intellectuelle
La structure générale du site www.squarp.net, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle dont la société Squarp Instruments ou ses partenaires sont titulaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site ou des éléments qui le composent, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société Squarp Instruments est strictement interdite.
Les marques « Squarp », « Squarp Instruments », « Pyramid », « Hapax », « Hermod+ », « Rample », « Rample Turbo » et « XP32 » sont des marques de SQUARP SAS et/ou de ses actionnaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est interdite.